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Avis et communiqués

Séance du conseil des commissaires du 14 septembre 2016

Le 7 septembre 2016

 

AUX MEMBRES DU CONSEIL DES COMMISSAIRES


Mesdames,
Messieurs,

Vous êtes par la présente convoqués à une séance ordinaire du Conseil des commissaires qui aura lieu le mercredi 14 septembre 2016 à 19 heures à la salle des délibérations du centre administratif de la Commission scolaire, au 13, rue Saint-Antoine, à Sainte-Agathe-des-Monts.


Le projet d’ordre du jour de la séance sera le suivant :

1.0   Ouverture de la séance

2.0   Prise des présences et constatation du quorum

3.0   Adoption de l’ordre du jour

4.0   Période de questions – Public

5.0   Période de questions – Commissaires

6.0   Comité de parents

7.0   Procès-verbaux de la séance ordinaire du 8 juin 2016 et de la séance d’ajournement du 29 juin 2016 – Adoption, suivi et information du directeur général (doc. 7.0)

8.0   Direction générale
8.1   Planification stratégique – Information
8.2   Rentrée scolaire – Information (clientèle, transport, dérogations, transferts, dotation, messages) Délégation de fonctions et pouvoirs – Rapport sur la modification de contrat – Mandat estival – Information (doc. 8.2)
8.3   Mandats des comités du conseil des commissaires 2016-2017 – Adoption (doc. 8.3)
8.4   Projets d’infrastructures sportives entre la MRC des Pays-d’en-Haut et la Commission scolaire des Laurentides (CSL) (à venir)

      Pause

9.0   Service des ressources matérielles
9.1   Plan d’investissement – Immobilisations – Réalisation été 2016 – Information (doc. 9.1)
9.2   Adjudication de contrat – Évaluation de la qualité des soumissions – Comités de sélection – Désignation du secrétaire 2016-2017, 2017-2018 – Adoption (doc. 9.2)

10.0   Service des ressources financières et des technologies de l’information
10.1   Décret no 605-2016 sur la rémunération des commissaires – Adoption (doc. 10.1)
10.2   Budget 2016-2017 – Paramètres initiaux 2016-2017 – Information (doc. 10.2)

11.0   Présidence
11.1   Conseil général de la Fédération des commissions scolaires du Québec (FCSQ) – Information (doc. 11.1)
11.2   Bilan des activités de la présidente – Année scolaire 2015-2016 – Information doc 11.2)

12.0   Correspondance – Information – Rapports (doc. 12.0)

13.0   Affaires diverses

14.0   Levée

 

  La secrétaire générale,

 

LJ/mpc  Louise Jolicoeur


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