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Avis et communiqués

Séance du conseil des commissaires du 8 février 2017

Le 8 février 2017

AUX MEMBRES DU CONSEIL DES COMMISSAIRES

Mesdames,
Messieurs,

Vous êtes par la présente convoqués à une séance ordinaire du Conseil des commissaires qui aura lieu le mercredi 8 février 2017 à 19 heures à la salle des délibérations du centre administratif de la Commission scolaire, au 13, rue Saint-Antoine, à Sainte-Agathe-des-Monts.

Le projet d’ordre du jour de la séance sera le suivant :
1.0 Ouverture de la séance
2.0 Prise des présences et constatation du quorum
3.0 Adoption de l’ordre du jour
4.0 Période de questions – Public
5.0 Période de questions – Commissaires
6.0 Comité de parents
7.0 Procès-verbal de la séance ordinaire du 14 décembre 2016 – Adoption, suivi et information du directeur général (doc. 7.0)
8.0 Direction générale
8.1 Planification stratégique – Retour sur le processus d’élaboration du dernier plan stratégique 2011-2015 – Information (doc. 8.1)
8.2 Demande de rencontre à venir avec le ministre de l’Éducation (doc. 8.2)
8.3 Projet de loi no 105 – Information
8.4 Suivi du comité plénier du 16 novembre 2016
8.4.1  Proposition de la création d’une école primaire alternative publique dans la MRC des Pays-  d’en-Haut (doc. remis ultérieurement jeudi matin)
8.4.2  Projet sectoriel (doc. remis ultérieurement jeudi matin)
9.0 Direction générale adjointe et direction du service des ressources éducatives
9.1 Rapport du comité consultatif des services aux élèves handicapés, en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage (ÉHDAA) – Information
9.2 Processus d’inscription et de réinscription 2017-2018 des élèves – Information
9.3 PREL – Journées de la persévérance scolaire – Information (13 au 17 février 2017) (doc. 9.3)
10.0 Service des ressources humaines
10.1 État de situation équité salariale – Information (doc. 10.1)
10.2 État de situation entente avec le personnel cadre – Information (doc. 10.2)
      Pause
11.0 Service des ressources financières et des technologies de l’information et de la communication
11.1 Vérificateur externe – Exercices financiers 2016-2017, 2017-2018 et 2018-2019 – Adjudication de contrat – Adoption (doc. 11.1)
11.2 Processus budgétaire 2017-2018 – Échéancier – Information (doc. 11.2)
11.3 Mesure 30170 – Reddition de compte – Initiatives des établissements d’éducation préscolaire et d’enseignement primaire et secondaire – Information (doc. 11.3)
12.0 Service des ressources matérielles
12.1 État de situation – Rencontre MRC des Pays-d’en-Haut – Présentation des plans et devis aux élus municipaux – Terrain synthétique de soccer et football – Information et suivi du comité exécutif du 1er février 2017 (doc. 12.1)
12.2 Adjudication de contrat – Terrain synthétique de soccer et football – École Augustin-Norbert-Morin – Fondations et revêtement – Reddition de comptes
12.3 Adjudication de contrat – Terrain synthétique de soccer et football – École Augustin-Norbert-Morin – Construction – Reddition de comptes
12.4 État de situation – Projet d’économie d’énergie VS conseil des commissaires du 14 décembre 2016 – Information (doc. 12.4)
13.0 Présidence
13.1 Durée du mandat du commissaire-parent au comité exécutif – Adoption (doc. 13.1)
13.2 Nomination d’un commissaire-parent au comité exécutif – Adoption (doc. 13.2)
13.3 Commission permanente de la Fédération des commissions scolaires du Québec (FCSQ) – Information
13.4 Comité de sélection de la direction générale – Institution et nomination des membres – Adoption – Huis-clos (doc. remis ultérieurement)
14.0 Correspondance – Information – Rapports
15.0 Affaires diverses
16.0 Levée

La secrétaire générale,

Louise Jolicoeur

 


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