Avis et communiqués

Séance ordinaire du conseil des commissaires du 10 mai 2017

Le 3 mai 2017


AUX MEMBRES DU CONSEIL DES COMMISSAIRES


Mesdames,
Messieurs,

Vous êtes par la présente convoqués à une séance ordinaire du conseil des commissaires qui aura lieu le mercredi 10 mai 2017 à 19 heures à la salle des délibérations du centre administratif de la Commission scolaire, au 13, rue Saint-Antoine, à Sainte-Agathe-des-Monts.


Le projet d’ordre du jour de la séance sera le suivant :
1.0 Ouverture de la séance
2.0 Prise des présences et constatation du quorum
3.0 Adoption de l’ordre du jour
4.0 Période de questions – Public
5.0 Période de questions – Commissaires
6.0 Comité de parents
7.0 Procès-verbal de la séance ordinaire du 12 avril 2017 – Adoption, suivi et information du directeur général (doc. 7.0)
8.0 Avis du protecteur de l’élève et rapport du comité consultatif sur la qualité des services – Adoption  – Huis clos (doc. remis séance tenante)
9.0 Direction générale
9.1 Plan triennal de l’évolution de la clientèle 2017-2020 – Information (doc.9.1)
9.2 Plan triennal de la répartition et de la destination des immeubles 2017-2018, 2018-2019 et 2019-2020 – Dépôt aux fins de consultation (doc. 9.2)
9.3 Plan d’effectifs 2017-2018 – Cadres d’établissement – Adoption – Huis clos (doc. 9.3)
9.4 Plan d’effectifs 2017-2018 – Cadres et gérants – Adoption – Huis clos (doc. 9.4)
10.0 Direction générale adjointe et direction du service des ressources éducatives
10.1 Rapport du comité consultatif des services aux élèves en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage
10.2 Plan de répartition de services 2017-2018 aux élèves ÉHDAA – Information (doc. 10.2)
10.3 Validation de la clientèle des ÉHDAA 2016-2017 – Information
Pause
11.0 Services des ressources matérielles
11.1 Adjudication de contrat – Réfection de la toiture, des murs de brique et de la salle du personnel – École Lionel-Groulx – Adoption (doc. 11.1)
11.2 Adjudication de contrat – Réfection de quatre blocs sanitaires et deux conciergeries – École secondaire Augustin-Norbert-Morin – Adoption (doc. 11.2)
11.3 Adjudication de contrat – Réfection de blocs sanitaires – Écoles La Ribambelle et Trois-Saisons – Adoption (doc. remis séance tenante)
12.0 Services des ressources financières
12.1 Projet de règles budgétaires 2017-2018 – Information (doc. 12.1)
13.0 Présidence
13.1 Processus de dotation à la direction générale – Huis clos
13.2 Conseil général de la Fédération des commissions scolaires du Québec (FCSQ) – Information (doc. 13.2)
13.3 Fondation pour la réussite des élèves de la CSL – Souper-bénéfice – Autorisation de la dépense – Adoption (doc. 13.3)
14.0 Correspondance – Information – Rapports (doc.14.0)
15.0 Affaires diverses
16.0 Levée


La secrétaire générale,


Louise Jolicoeur

LJ/mc


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