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Avis et communiqués

Séance ordinaire du conseil des commissaires du 15 mars 2017

Le 8 mars 2017


AUX MEMBRES DU CONSEIL DES COMMISSAIRES


Mesdames,
Messieurs,


Vous êtes par la présente convoqués à une séance ordinaire du Conseil des commissaires qui aura lieu le mercredi 15 mars 2017 à 19 heures à la salle des délibérations du centre administratif de la Commission scolaire, au 13, rue Saint-Antoine, à Sainte-Agathe-des-Monts.


Le projet d’ordre du jour de la séance sera le suivant :
1.0 Ouverture de la séance
2.0 Prise des présences et constatation du quorum
3.0 Adoption de l’ordre du jour
4.0 Période de questions – Public
5.0 Période de questions – Commissaires
6.0 Comité de parents
7.0 Procès-verbal de la séance ordinaire du 8 février 2017 – Adoption, suivi et information du directeur général (doc. remis ultérieurement)
8.0 Direction générale
8.1 Planification stratégique – Information
8.1.1 Résultats diplomation
9.0 Direction générale adjointe et direction du service des ressources éducatives
9.1 Volet organisation scolaire
9.1.1 Processus d’inscription et de réinscription 2017-2018 des élèves – Information (doc. remis ultérieurement)
9.1.2 Clientèle projetée 2017-2018 – Information (prévisionnel) (doc. remis ultérieurement)
10.0 Service des ressources humaines
10.1 Banque de relève – Adoption (doc. remis ultérieurement)
10.2 État de situation équité salariale – Information (doc. 10.2)
10.3 État de situation entente avec le personnel cadre – Information (doc. 10.3)
      Pause
11.0 Service des ressources financières et des technologies de l’information et de la communication
11.1 Comité de vérification
11.1.1 État de situation – Projet d’économie d’énergie VS conseil des commissaires du 14 décembre 2016 – Information
11.2 Objectifs, principes et répartition des ressources – Information (doc. 11.2)
11.3 État de la situation financière – Information (doc. 11.3)
11.4 Processus budgétaire 2017-2018 – Échéancier – Information (doc. 11.4)
11.5 Mesure 30170 – Reddition de compte – Initiatives des établissements d’éducation préscolaire et d’enseignement primaire et secondaire – Information (doc. 11.5)
11.6 Adjudication de contrat : services juridiques pour la perception des créances (doc. 11.6)
11.7 Adjudication de contrat : entente de services bancaires (doc. 11.7)
12.0 Secrétariat général et service des communications
12.1 Comité d’éthique et de gouvernance – Information
12.2 Nomination d’un membre au comité d’éthique et de gouvernance – Adoption (doc. remis ultérieurement)
13.0 Présidence
13.1 Conseil général de la Fédération des commissions scolaires du Québec (FCSQ) – Information (doc. 13.1)
14.0 Correspondance – Information – Rapports (doc. 14.0)
15.0 Affaires diverses
16.0 Levée


La secrétaire générale,


Louise Jolicoeur

/mpc
 


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