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Avis et communiqués

Séance - Conseil des commissaire du 13 novembre 2019

Le 8 novembre 2019

 

AUX MEMBRES DU CONSEIL DES COMMISSAIRES

Mesdames,
Messieurs,

Vous êtes par la présente convoqués à une séance ordinaire du conseil des commissaires qui aura lieu le mercredi
13 novembre 2019 à 19 heures à la salle des délibérations du centre administratif de la Commission scolaire, au
13, rue Saint-Antoine, à Sainte-Agathe-des-Monts.

Le projet d’ordre du jour de la séance sera le suivant :
1.0 Ouverture de la séance
2.0 Prise des présences et constatation du quorum
3.0 Adoption de l’ordre du jour
4.0 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 9 octobre 2019 (doc. 4.0)
5.0 Affaires découlant des procès-verbaux
6.0 Période de questions – Public
7.0 Période de questions – Commissaires
8.0 Comité de parents
9.0 Comité ÉHDAA
10.0 Gouvernance
10.1  Assermentation de la commissaire représentante du comité de parents et des parents d’élèves HDAA (doc. 10.1)
10.2 Entérinement du mémoire – Projet de loi no 40 – Loi modifiant principalement la Loi sur l’instruction publique   relativement à l’organisation et à la gouvernance scolaires – Adoption (doc. 10.2)
10.3 Retrait de la Commission scolaire des Laurentides au sein de la Fédération des commissions scolaires du
  Québec (FCSQ) – Adoption (doc. 10.3)
10.4 Objectifs et principes de répartition des ressources (doc.10.4)
11.0 Service des ressources financières
11.1 Prise d’acte du rapport financier 2018-2019 (docs 11.1)
12.0 Service des ressources matérielles
12.1 Amendement aux 804e et 805e résolutions – Autorisation – Formation de comités de sélection pour les
professionnels – Construction d’écoles – Adoption (doc. 12.1)
12.2 Adjudication de contrat – Réfection du parement, isolation et drainage des fondations – Phase II – École primaire  de Saint-Adolphe-d’Howard – Adoption (doc. 12.2)
13.0 Service des technologies, de l’organisation scolaire et du transport
13.1 Politique sur la sécurité de l’information – Adoption (docs 13.1)
13.2 Politique relative à l’utilisation des services informatiques – Lancement en consultation (docs 13.2)
14.0 Présidence et rapport d’activités (doc. 14.0)
15.0 Rapport d’activités de la direction générale – Information (doc. 15.0)
16.0 Affaires diverses
17.0 Levée


Le secrétaire général,

Louis Piché


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