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Avis et communiqués

Séance du conseil des commissaires du 11 septembre 2019

Le 6 septembre 2019

AUX MEMBRES DU CONSEIL DES COMMISSAIRES

Mesdames,
Messieurs,

Vous êtes par la présente convoqués à une séance ordinaire du conseil des commissaires qui aura lieu le mercredi 11 septembre 2019 à 19 heures à la salle des délibérations du centre administratif de la Commission scolaire, au 13, rue Saint-Antoine, à Sainte-Agathe-des-Monts.

Le projet d’ordre du jour de la séance sera le suivant :
1.0 Ouverture de la séance
2.0 Prise des présences et constatation du quorum
3.0 Adoption de l’ordre du jour
4.0 Adoption des procès-verbaux de la séance ordinaire du 12 juin 2019 et de son ajournement au 26 juin 2019 (docs 4.0)
5.0 Affaires découlant des procès-verbaux
6.0 Période de questions – Public
7.0 Période de questions – Commissaires
8.0 Comité de parents
9.0 Comité ÉHDAA
10.0 Gouvernance
Actualisation des comités
10.1 Comités du conseil – Nomination des membres (10.1)
10.1.1 Comité de gouvernance et d’éthique (doc. 10.1.1)
10.1.2 Comité des ressources humaines (doc. 10.1.2)
10.1.3 Comité de vérification (doc. 10.1.3)
10.1.4 Comité consultatif de transport des élèves (doc. 10.1.4)
10.2 Comités et instances – Nomination des membres et des représentants
10.2.1 Comité d’étude des demandes de révision (doc. 10.2.1)
10.2.2 Comité consultatif sur la qualité des services (doc. 10.2.2)
10.2.3 Comité central de l’environnement – École Vert Brundtland (EVB) (doc. 10.2.3)
10.2.4 Fondation pour la réussite des élèves de la Commission scolaire des Laurentides (doc. 10.2.4)
10.2.5 Comité d’évaluation du directeur général (doc. 10.2.5)
10.2.6 Comité de pilotage du Plan d’engagement vers la réussite (doc. 10.2.6)
10.2.7 Regroupement des tables de concertation de la MRC des Pays-d’en-Haut (doc. 10.2.7)
10.2.8 Comité de développement des communautés MRC des Laurentides (doc. 10.2.8)
10.2.9 Comité de construction d’école à Val-David (doc. 10.2.9)
10.2.10 Comité de construction d’école à Saint-Sauveur (doc. 10.2.10)
10.3 Plan d’action de la direction générale (doc. remis sur place)
10.4 Rentrée scolaire – Faits saillants des services – Information
10.5 Rapport du protecteur de l’élève (doc. 10.5)
11.0 Service des ressources éducatives
11.1 Résultats scolaires 2018-2019
12.0 Services des ressources financières
12.1 Décret no 723-2019 sur la rémunération des commissaires – Adoption (doc. 12.1)
13.0 Service des ressources matérielles
13.1 Entérinement – Modification de la personne désignée au sens de la Loi sur les permis d’alcool pour l’administration de  l’École Hôtelière des Laurentides (doc. 13.1)
13.2 Demande d’autorisation – Mise en œuvre du processus d’appel d’offres pour mandats de services professionnels en  ingénierie et en architecture – Construction d’une école à Val-David (doc. 13.2)
13.3 Demande d’autorisation – Mise en œuvre du processus d’appel d’offres pour mandats de services professionnels en  ingénierie et en architecture – Construction d’une école à Saint-Sauveur (doc. 13.3)
13.4 Adjudication de contrat – Réfection parement extérieur, isolation et drainage fondations (phase II) – École primaire de  Saint-Adolphe-d’Howard  (doc. remis sur place résultant de la date d’ouverture des soumissions)
13.5 Autorisation - Formation d’un comité de sélection pour les professionnels – Construction école de Val-David (doc. 13.5)
13.6 Autorisation - Formation d’un comité de sélection pour les professionnels – Construction école Saint-Sauveur (doc. 13.6)
14.0 Service des technologies, de l’organisation scolaire et du transport
14.1 Politique sur la sécurité de l’information – Lancement en consultation (doc. 14.1)
15.0 Service du secrétariat général et des communications
15.1 Politique de gestion des documents et de l’information (doc. 15.1)
15.2 Synthèse du code d’éthique et de déontologie des membres du conseil des commissaires (doc. 15.2)
15.3 Point d’information - Questionnaire relatif aux apparentes et aux opérations interentités et formulaires de conflit  d’intérêts (docs 15.3 et remis sur place)
16.0 Rapport d’activités de la direction générale – Information (doc. 16.0)
17.0 Correspondance – Information – Rapports
18.0 Communication de la présidente (doc. 18.0)
19.0 Affaires diverses
20.0 Levée

Le secrétaire général,

Louis Piché


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