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Avis et communiqués

Séance du conseil des commissaires du 9 octobre 2019

Le 4 octobre 2019

AUX MEMBRES DU CONSEIL DES COMMISSAIRES

Mesdames,
Messieurs,

Vous êtes par la présente convoqués à une séance ordinaire du conseil des commissaires qui aura lieu le mercredi 9 octobre 2019 à 19 heures à la salle des délibérations du centre administratif de la Commission scolaire, au
13, rue Saint-Antoine, à Sainte-Agathe-des-Monts.

Le projet d’ordre du jour de la séance sera le suivant :
1.0 Ouverture de la séance
2.0 Prise des présences et constatation du quorum
3.0 Adoption de l’ordre du jour
4.0 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 11 septembre 2019 – Adoption (doc. 4.0)
5.0 Affaires découlant des procès-verbaux
6.0 Période de questions – Public
7.0 Période de questions – Commissaires
8.0 Comité de parents
9.0 Comité ÉHDAA
10.0 Gouvernance
10.1 Lettre d’appui à la cuisine collective de la Manufacture (docs 10.1)
10.2 Soirée de formation aux conseils d’établissement
10.3  Fin de probation de la direction générale adjointe
10.4 Actualisation du comité de transport (docs 10.4)
11.0 Service des ressources éducatives
11.1 Suivi du comité de pilotage du PEVR
12.0 Service des ressources matérielles
12.1 Adjudication de contrat – Aménagement intérieur et mise aux normes – École alternative de Sainte-Adèle (doc. 12.1  remis sur place)
12.2 Adjudication de contrat – Déneigement des cours et stationnements de la CSL (doc. 12.2)
13.0 Service des technologies, de l’organisation scolaire et du transport
13.1 Politique relative à l’admission, à l’inscription et à la répartition des élèves – Lancement en consultation (doc. 13.1)
14.0 Service du Secrétariat général et des communications
14.1 Compte rendu du comité de gouvernance et d’éthique du 19 juin 2019 (doc. 14.1)
14.2 Politique de gestion des risques de collusion et de corruption – Lancement en consultation (doc. 14.2)
15.0 Présidence et rapport d’activités (doc. 15.0)
16.0 Rapport d’activités de la direction générale – Information (doc. 16.0)
17.0 Affaires diverses
17.1 Projet de Loi – Loi modifiant principalement la Loi sur l’instruction publique relativement à l’organisation et à la
gouvernance scolaires (docs 17.1)
18.0 Levée

Le secrétaire général,

Louis Piché


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