Inscriptions aux programmes régionaux : 

Concentration Arts Fleur-des-Neiges, cliquez ici. 

Programmes régionaux des écoles secondaires, cliquez ici.

 

PARENTS : Soutien numérique et aide pour l'enseignement à distance, cliquez ici

 

Vous avez des questions concernant l’organisation dans les établissements scolaires en lien avec la COVID-19? Visitez la page COVID-19.

 

Veuillez prendre note que le chiffre zéro (0) doit être ajouté à la fin de tous les numéros de poste téléphoniques dorénavant (ex. poste 6002-0). 

 

 

Avis et communiqués

Séance ordinaire du conseil des commissaires du 11 décembre 2019

Le 6 décembre 2019

 

AUX MEMBRES DU CONSEIL DES COMMISSAIRES

Mesdames,
Messieurs,

Vous êtes par la présente convoqués à une séance ordinaire du conseil des commissaires qui aura lieu le mercredi
11 décembre 2019 à 19 heures au salon de la gouvernance du centre administratif de la Commission scolaire, au
13, rue Saint-Antoine, à Sainte-Agathe-des-Monts.

Le projet d’ordre du jour de la séance sera le suivant :
1.0 Ouverture de la séance
2.0 Prise des présences et constatation du quorum
3.0 Adoption de l’ordre du jour
4.0 Adoption des procès-verbaux de la séance ordinaire du 13 novembre 2019 et de la séance extraordinaire du 4 décembre 2019 (docs 4.0)
5.0 Affaires découlant des procès-verbaux
6.0 Période de questions – Public
7.0 Période de questions – Commissaires
8.0 Comité de parents
9.0 Comité ÉHDAA
10.0 Gouvernance
10.1 Offre de services – Programme Nature-Études de l’école Sacré-Cœur (doc. 10.1)
10.2 Dépôt du rapport annuel 2018-2019 et séance publique d’information sur le rapport annuel 2018-2019 (doc. 10.2)
11.0 Service des ressources financières
11.1 Politique de gestion des risques de collusion et de corruption – Adoption (doc. 11.1) 
12.0 Service des ressources humaines
12.1 Politique pour contrer le harcèlement psychologique et sexuel en milieu de travail – Lancement en consultation  (doc. 12.1)
12.2 Création d’un comité de sélection – direction adjointe Polyvalente des Monts (doc. 12.2)
13.0 Service des ressources matérielles
13.1 Adjudication de contrat – Services professionnels en architecture – Construction d’une école à Saint-Sauveur  (doc. 13.1)
13.2 Adjudication de contrat – Services professionnels en ingénierie – Construction d’une école à Saint-Sauveur (doc. 13.2)
13.3 Plan québécois des infrastructures et projets 2021-2022 – Information
13.4 Plan d’investissement en immobilisations 2020-2021 – Approbation et mise en œuvre (doc. 13.4)
13.5 Autorisation de procéder à un appel d’offres – Acquisition de locaux modulaires – École primaire de Saint- Adolphe-d’Howard (doc. 13.5)
13.6 Autorisation de procéder à un appel d’offres – Acquisition de locaux modulaires – École alternative de
Sainte-Adèle (doc. 13.6)
14.0 Service des technologies, de l’organisation scolaire et du transport
14.1 Politique relative à l’admission, à l’inscription et à la répartition des élèves – Adoption (doc. 14.1)
15.0 Service du Secrétariat général et des communications
15.1 Politique de gestion des documents et de l’information – Adoption (docs 15.1)
16.0 Présidence et rapport d’activités (doc. 16.0)
17.0 Rapport d’activités de la direction générale – Information (doc. 17.0)
18.0 Affaires diverses
19.0 Levée

Le secrétaire général,

Louis Piché


Télécharger le document PDF >>


<< Retour aux autres avis et communiqués